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Marques déposées par HABITAT DEVELOPPEMENT
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les 3 Soleils
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les 3 Soleils
HABITAT DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4539156
Date de dépôt :
01/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2029
les 3 Soleils de HABITAT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque les 3 Soleils

Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par HABITAT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les 3 Soleils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est HABITAT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 59, rue de Provence - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque les 3 Soleils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les 3 Soleils arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

HABITAT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ARCADE POUR UN HABITAT SOCIAL DE QUALITE , ARCADE , ARCADE , GROUPE ARCADE , GROUPE ARCADE SIGNE LA QUALITE , ARCADE , ARCADE


HABITAT DEVELOPPEMENT - 59, rue de Provence - 75009 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN - 2, rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Location d'appartements, gérance de biens immobiliers, promotion (financement) de projet immobilier, gestion d'immeubles, location de bureaux dans le respect du développement environnemental afin de réaliser des économies d'énergie, préserver les ressources naturelles, réduire la pollution, valoriser les déchets, améliorer et préserver la santé. Transactions financières, passations de marchés liées au respect de l'environnement ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; démolition de constructions ; Construction et promotion (construction) de projet immobilier dans le respect du développement durable et environnemental afin de réaliser des économies d'énergie, préserver les ressources naturelles, réduire la pollution, valoriser les déchets, améliorer et préserver la santé ;

Location de garages ou de places de stationnement ; location d'emplacements de stationnement dans le respect du développement durable et environnemental afin de réaliser des économies d'énergie, préserver les ressources naturelles, réduire la pollution, valoriser les déchets, améliorer et préserver la santé ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; Location et réservation de logements temporaires, résidences sociales, logements foyers dans le respect du développement durable et environnemental afin de réaliser des économies d'énergie, préserver les ressources naturelles, réduire la pollution, valoriser les déchets, améliorer et préserver la santé.